Règlementation (chiens-chasse)
1) CHASSE DANS LA DRÔME 2018/2019
ARRETE PREFECTORAL FIXANT LES DATES D'OUVERTURE/FERMETURE et LES MODALITES D'EXERCICE DE LA CHASSE DANS LA DRÔME POUR 2018/2019 26 2018 06 28 010 fixant modalites chasse drome 2018 2019 (135.79 Ko). Annexe plans de gestion lièves - saison 2016/2017 Plans de gestion lievre modalites saison2018 2019 (62.22 Ko)
Complément de l'arrêté préfectoral d'ouverture et de fermeture concernant les Turdidés Chasse aux turdides a partir du 10 fevrier sur les communes appelants vivants (190.48 Ko)
NUISIBLES Arrete prefectoral nuisibles 2018 2019 pigeon ramier et son annexe (651.47 Ko) Am 30 06 2015 liste periodes modalites destruction especes nuisibles non indigene (137.21 Ko) Am 30 06 2015 liste periodes modalites destruction especes nuisibles (226.89 Ko)
PLAN DE GESTION : arrêté préfectoral en vigueur ainsi que les modalités concernant le plan de gestion cynégétique "Sanglier" 2016 drome pgca sanglier drome 2 (157.45 Ko) Plan de gestion sanglier 29 juin 2018 (146.43 Ko) 26 2018 06 29 004 portant approbation apres modification pgca sanglier juin 2018 (81.54 Ko).
SCHEMA DEPARTEMENTAL DE GESTION CYNEGETIQUE Sdgc mai2015 (4.64 Mo)
Arrêté préfectoral n°26-2018-04-10-001 du 10 avril 2018 modifiant la rédaction du SDGC approuvé en vigueur et son annexe Ap 26 2018 04 10 001 modif sdgc (137.15 Ko) Annexe modif sdgc 2018 (82.21 Ko)
LOUP :
Guide à l'usage des participants aux opérations de tirs autorisés sur la population de loups Guide a usage des participants aux operations de tirs autorises sur la population de loups (1.18 Mo)
Bilan du suivi hivernal de la population de loups - Hiver 2017-2018
Pour en savoir plus, cliquez sur le bouton ci-après :
Plan national loup 2018 - 2023
Vous pouvez consulter le plan national loup en cliquant sur le bouton ci-après :
Arrêté ministériel du 19 février 2018 fixant le nombre de loups (canus lupus) 40 spécimens pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018
Pour télécharger l'arrêté ministériel, cliquez sur le bouton ci-après :
Arrêté n°84-2018-10-16-001 portant décision de poursuite des tirs de défense des troupeaux contre la prédation du loup (Canis lupus)
Pour télécharger l'arrêté, cliquez sur le bouton ci-après :
Faire naître des chiens, règles sanitaires concernant la détention de chiens...
Voir également la rubrique : faire naître des chiens, nouveau règlement d'élevage.
Ordonnance relative au commerce et a la protection des animaux de compagnie (17.18 Ko)
Artl214 6 (551.01 Ko) du code rural et de la pêche maritime, sur la protection des animaux et les dispositions relatives aux animaux de compagnie
Article l214 8 (46.57 Ko) du code rural et de la pêche maritime, sur la vente des animaux de compagnie
Arrete 3 avril 2014 regles sanitaires protection animaux de compagnie iv article l214 6 du code rural (61.43 Ko) Annexes arrete 3avril artl214 6 (178.69 Ko)
Reglementation construction chenil (76.19 Ko)
Date de dernière mise à jour : 29/11/2018